Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA RENAISSANCE
ETABLISSEMENTS GERBAUD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92405525
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022

Présentation de la marque LA RENAISSANCE

Déposée le 13 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GERBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RENAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GERBAUD domicilié(e) 87 route de Castelnau - 33480 - AVENSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 464 202 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque LA RENAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA RENAISSANCE est expirée depuis le 13 février 2022.

ETABLISSEMENTS GERBAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE BATANT , GERBAUD


ETABLISSEMENTS GERBAUD, Société anonyme - 87 route de Castelnau - 33480 - AVENSAN - France - SIREN 464202704


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2002 n°2213131 - Publication au BOPI 2002-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2011 n°2480059 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-16

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624738 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

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